top of page

MENTIONS LÉGALES

Hébergé par Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

Editeur : Ivan Perino Immobilier

Dénomination sociale ou raison sociale: Ivan Perino Immobilier

  • Adresse du siège social de l’entreprise: 456 bis chemin du clos - 014600 Reyrieux

  • Noms des dirigeants de l’entreprise: Ivan Perino

  • Numéro de téléphone: 06 79 64 57 61

  • Adresse e-mail de l'entreprise: ivan.perino@cesaretbrutus.com

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : 501 910 517 Bourg-en-Bresse

  • N° Siret: 501 910 517 00017

  • N° TVA intracommunautaire: FR78-501910517

  • Forme Juridique de l’entreprise: Entreprise individuelle

  • Attestation de collaborateur délivrée par la Préfecture du Rhône

  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

Je suis agent commercial indépendant ( statut Entreprise individuelle ) sous contrat de mandataire en immobilier avec l'AGENCE

Société par Actions simplifiée SAS TEAM LYON au capital de 852 632,00 €, dont le siège social est situé au 6 Rue de l’Abondance , LYON 3EME (69003), France immatriculée sous le numéro de SIREN 823939236 RCS de LYON, dont le représentant est Monsieur AMAURY DU PORT DE LORIOL. Téléphone de contact : +33 6 19 94 40 09

Adresse mail de contact : marine.poupon@ cesaretbrutus.com

Titulaire de la carte professionnelle numéro 69001 2017 000 0016 120, délivrée le 25/01/2020 par la CCI de LYON.

L'Agence n'ayant pas souscrit la déclaration prévue au 6° de l'article 3 ou au 4° de l'article 80 de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970, ne peut recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de ses honoraires.

Agence titulaire d’une police d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de MMA IARD, situé 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72100 Le Mans, France (72100), sous le numéro 120 137 405.

bottom of page